Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

www.cheval-sante.com
SARL ECOBOX, SARL

Numéro de dépôt :
4126733
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
www.cheval-sante.com de ECOBOX

Présentation de la marque www.cheval-sante.com

Déposée le 14 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « www.cheval-sante.com »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ECOBOX domicilié(e) 856 ROUTE DE SAINT-SAIRE - 76440 - SOMMERY - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 133 762 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ECOBOX, M. LAINE BRUNO domicilié(e) 856 ROUTE DE SAINT-SAIRE - 76440 - SOMMERY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ECOBOX a également déposé les autres marques suivantes : ECOSPAN , HALTEBOX , EQUIFLAX , ECOBOX 17 , COPOCLASS , www.litiere-cheval.com , http://www.ecobox17.com , Easybox , ECOPAILLE , Firstpaille


SARL ECOBOX, SARL - 856 ROUTE DE SAINT-SAIRE - 76440 - SOMMERY - France - SIREN 445133762


SARL ECOBOX, M. LAINE BRUNO - 856 ROUTE DE SAINT-SAIRE - 76440 - SOMMERY - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668825 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; fourrages.